{"id":706,"date":"2024-02-28T12:58:05","date_gmt":"2024-02-28T12:58:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.neffag.ch\/declaration-de-confidentialite\/"},"modified":"2024-02-28T13:08:13","modified_gmt":"2024-02-28T13:08:13","slug":"declaration-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.neffag.ch\/fr\/declaration-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<div id='av_section_1'  class='avia-section av-k2vq86n2-e2aab97aa6551ada1daf298d374dcec4 main_color avia-section-default avia-shadow  avia-builder-el-0  avia-builder-el-no-sibling  avia-bg-style-scroll container_wrap fullsize'  ><div class='container av-section-cont-open' ><main  role=\"main\" itemprop=\"mainContentOfPage\"  class='template-page content  av-content-full alpha units'><div class='post-entry post-entry-type-page post-entry-706'><div class='entry-content-wrapper clearfix'>\n\n<style type=\"text\/css\" data-created_by=\"avia_inline_auto\" id=\"style-css-av-2ub5-f0d7cde337331be295610dafefaa38c9\">\n.flex_column.av-2ub5-f0d7cde337331be295610dafefaa38c9{\nborder-radius:0px 0px 0px 0px;\npadding:0px 0px 0px 0px;\n}\n<\/style>\n<div  class='flex_column av-2ub5-f0d7cde337331be295610dafefaa38c9 av_one_full  avia-builder-el-1  avia-builder-el-no-sibling  first flex_column_div av-zero-column-padding  '     ><section  class='av_textblock_section av-jxk41cbl-efdbf0bf3e716cdc661fb25a9873675c '   itemscope=\"itemscope\" itemtype=\"https:\/\/schema.org\/CreativeWork\" ><div class='avia_textblock'  itemprop=\"text\" ><p><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Est responsable, au sens des lois sur la protection des donn\u00e9es, loi f\u00e9d\u00e9rale sur la protection des donn\u00e9es (loi sur la protection des donn\u00e9es, LPD) et R\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019UE sur la protection des donn\u00e9es (RGPD) en particulier,\u202f:<\/p>\n<p>Neff Pr\u00e4zision\u00a0AG<br \/>\nJ\u00e9r\u00f4me Neff<br \/>\nMattsand\u00a068<br \/>\n3927\u00a0Herbriggen<\/p>\n<p>E-mail\u202f: &#106;&#x2e;&#x6e;e&#102;&#x66;&#64;&#98;&#x61;&#x72;&#105;&#x6e;&#x66;o&#114;&#x6d;a&#116;&#x69;&#x6b;&#46;&#x63;&#x68;<br \/>\nSite internet\u202f: https:\/\/www.neffag.ch\/<\/p>\n<p><strong>Remarque g\u00e9n\u00e9rale<\/strong><\/p>\n<p>En vertu de l\u2019article\u00a013 de la Constitution f\u00e9d\u00e9rale suisse et des dispositions f\u00e9d\u00e9rales sur la protection des donn\u00e9es (loi f\u00e9d\u00e9rale sur la protection des donn\u00e9es, LPD), chaque individu b\u00e9n\u00e9ficie du droit de prot\u00e9ger sa vie priv\u00e9e et de se pr\u00e9munir contre l&rsquo;utilisation abusive de ses donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Les gestionnaires de ce site prennent tr\u00e8s au s\u00e9rieux la protection de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Nous traitons ces donn\u00e9es de mani\u00e8re confidentielle, conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales sur la protection des donn\u00e9es et \u00e0 la pr\u00e9sente d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>En collaboration avec les h\u00e9bergeurs de notre site, nous nous effor\u00e7ons de prot\u00e9ger aussi bien que possible les bases de donn\u00e9es contre les acc\u00e8s en ligne \u00e9trangers, les pertes de donn\u00e9es, leur emploi abusif ou leur contrefa\u00e7on.<\/p>\n<p>Nous attirons votre attention sur le fait que le transfert de donn\u00e9es sur internet (p. ex. lors de leur communication par e-mail) peut pr\u00e9senter des failles de s\u00e9curit\u00e9. Une protection infaillible des donn\u00e9es contre l\u2019acc\u00e8s de tiers n\u2019est pas possible.<\/p>\n<p>En utilisant le pr\u00e9sent site internet, vous acceptez la collecte, le traitement et l\u2019utilisation de donn\u00e9es conform\u00e9ment \u00e0 la description ci-dessous. Le pr\u00e9sent site internet peut \u00eatre visit\u00e9 sans enregistrement. Les donn\u00e9es que constituent par exemple les pages ou les noms de fichiers consult\u00e9s, la date et l\u2019heure de consultation sont enregistr\u00e9es sur le serveur \u00e0 des fins statistiques, sans que ces donn\u00e9es ne soient directement rattach\u00e9es \u00e0 votre personne. Les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, en particulier le nom, l\u2019adresse ou l\u2019adresse e-mail, sont collect\u00e9es sur une base volontaire, autant que faire se peut. Sans votre accord, nous ne transmettons aucune donn\u00e9e \u00e0 des tiers.<\/p>\n<p><strong>Traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/strong><\/p>\n<p>Toute information relative \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable constitue des donn\u00e9es personnelles. Une personne concern\u00e9e est une personne dont les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont trait\u00e9es. Le traitement inclut toute manipulation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel ind\u00e9pendamment du moyen ou du proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9\u202f; il inclut en particulier la conservation, la communication, la collecte, l\u2019effacement, l\u2019enregistrement, la modification, la destruction et l\u2019utilisation de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n<p>Toute information relative \u00e0 une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable constitue des donn\u00e9es personnelles. Par ailleurs\u202f-\u202fdans la mesure du possible et pour autant que le RGPD de l\u2019UE s\u2019applique\u202f-\u202fnous traitons les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel conform\u00e9ment aux bases juridiques ci-dessous conjointement avec l\u2019article\u00a06, paragraphe\u00a01 du RGPD\u202f:<\/p>\n<ul>\n<li>a) Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel avec le consentement de la personne concern\u00e9e.<\/li>\n<li>b) Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019un contrat auquel la personne concern\u00e9e est partie et des mesures pr\u00e9contractuelles correspondantes.<\/li>\n<li>c) Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel n\u00e9cessaire pour l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une obligation l\u00e9gale \u00e0 laquelle nous sommes soumis eu \u00e9gard au droit applicable de l\u2019UE ou d\u2019un pays dans lequel le RGPD est applicable en tout ou en partie, le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/li>\n<li>d) Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour prot\u00e9ger les int\u00e9r\u00eats vitaux de la personne concern\u00e9e ou d\u2019une autre personne physique.<\/li>\n<li>f) Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pour garantir nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes ou ceux des tiers, sans toutefois qu\u2019ils l\u2019emportent sur les droits et libert\u00e9s fondamentaux ainsi que les int\u00e9r\u00eats de la personne concern\u00e9e. Nos int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes incluent en particulier notre int\u00e9r\u00eat commercial \u00e0 pouvoir mettre notre site internet \u00e0 disposition, la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019information, la satisfaction de nos propres pr\u00e9tentions juridiques et le respect du droit suisse.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Nous proc\u00e9dons au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour atteindre le ou les buts correspondants. En cas d\u2019obligation de conservation pour une dur\u00e9e plus longue due \u00e0 des obligations l\u00e9gales ou autres auxquelles nous sommes soumis, nous limitons le traitement en cons\u00e9quence.<\/p>\n<p><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 par rapport aux cookies<\/strong><\/p>\n<p>Notre site utilise des cookies. Les cookies sont de petits fichiers textes stockant des informations concernant l\u2019utilisateur, sur son terminal, alors qu\u2019il utilise le site internet. 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La pr\u00e9sence d&rsquo;un cryptage actif est identifiable par le passage de \u00ab\u00a0http:\/\/\u00a0\u00bb \u00e0 \u00ab\u00a0https:\/\/\u00a0\u00bb dans la barre d&rsquo;adresse et par l&rsquo;ic\u00f4ne d&rsquo;un cadenas dans votre navigateur.<\/p>\n<p>Lorsque le cryptage SSL ou TLS est activ\u00e9, les donn\u00e9es que vous nous transmettez ne peuvent pas \u00eatre lues en m\u00eame temps par des tiers.<\/p>\n<p><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9s des donn\u00e9es pour les fichiers journaux du serveur<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019h\u00e9bergeur de ce site collecte et enregistre automatiquement les informations dans ce que l\u2019on appelle des fichiers journaux du serveur, que votre navigateur transf\u00e8re automatiquement. 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Nous ne partageons ces donn\u00e9es avec des tiers qu&rsquo;avec votre accord explicite.<\/p>\n<p><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 relative au droit d\u2019acc\u00e9der aux donn\u00e9es, de les effacer, de les bloquer et \u00e0 leur portabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Vous avez \u00e0 tout moment le droit d\u2019acc\u00e9der gratuitement aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel enregistr\u00e9es vous concernant, \u00e0 leur origine, au destinataire et au but du traitement ainsi qu\u2019un droit \u00e0 leur rectification, \u00e0 leur blocage ou \u00e0 leur effacement. Sur ce point ainsi que sur davantage de questions relatives au th\u00e8me des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous pouvez \u00e0 tout moment nous solliciter \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9es dans les mentions l\u00e9gales.<\/p>\n<p><strong>Utilisation de reCAPTCHA de Google<\/strong><\/p>\n<p>Ce site internet utilise le service reCAPTCHA de Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ; \u00ab\u202fGoogle\u202f\u00bb) La requ\u00eate a pour but de diff\u00e9rencier la saisie qui est le fait d\u2019un \u00eatre humain de celle qui est le fait d\u2019un traitement automatis\u00e9 par une machine. La requ\u00eate comprend l\u2019envoi \u00e0 Google de l\u2019adresse\u00a0IP et le cas \u00e9ch\u00e9ant de donn\u00e9es suppl\u00e9mentaires n\u00e9cessaires \u00e0 Google pour le service de reCAPTCHA. Dans ce but, votre saisie est transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 Google o\u00f9 elle est trait\u00e9e. Votre adresse\u00a0IP sera toutefois raccourcie par Google au pr\u00e9alable dans les \u00c9tats membres de l\u2019Union europ\u00e9enne ou dans d\u2019autres \u00c9tats signataires de l\u2019accord sur l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en. Ce n\u2019est que dans des cas exceptionnels que l\u2019adresse\u00a0IP compl\u00e8te est transf\u00e9r\u00e9e \u00e0 un serveur de Google aux \u00c9tats Unis (\u00c9.-U.) et raccourcie l\u00e0-bas. Sur commande de l\u2019exploitant du pr\u00e9sent site internet, Google utilisera ces informations pour \u00e9valuer votre utilisation de ce service. L\u2019adresse\u00a0IP transmise dans le cadre de reCAPTCHA par votre navigateur ne sera pas recoup\u00e9e avec d\u2019autres donn\u00e9es de Google. Vos donn\u00e9es peuvent de ce fait et le cas \u00e9ch\u00e9ant \u00eatre \u00e9galement transf\u00e9r\u00e9es aux \u00c9.-U. La Commission europ\u00e9enne s\u2019est prononc\u00e9e dans une d\u00e9cision sur le caract\u00e8re ad\u00e9quat du \u00ab\u202fPrivacy Shield\u202f\u00bb eu \u00e9gard au transfert de donn\u00e9es aux \u00c9.-U. Google prend part \u00e0 ce \u00ab\u202fPrivacy Shield\u202f\u00bb et se soumet \u00e0 ses prescriptions. En cliquant sur la requ\u00eate, vous donnez votre accord pour le traitement de vos donn\u00e9es. Le traitement s\u2019effectue avec votre accord conform\u00e9ment l\u2019article\u00a06\u00a0par.1 lettre\u00a0a) du RGPD. Vous pouvez r\u00e9voquer votre accord \u00e0 tout moment, sans que la l\u00e9galit\u00e9 du traitement effectu\u00e9 sur la base de votre accord jusqu\u2019\u00e0 sa r\u00e9vocation soit atteinte.<\/p>\n<p>Vous trouverez des informations compl\u00e9mentaires sur le service reCAPTCHA de Google, ainsi que sur la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 qui l\u2019accompagne en cliquant sur\u202f: <a href=\"https:\/\/www.google.com\/privacy\/ads\/\">https:\/\/www.google.com\/privacy\/ads\/<\/a><\/p>\n<p><strong>D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es relative \u00e0 l\u2019utilisation de Google Web Fonts<\/strong><\/p>\n<p>Le pr\u00e9sent site internet utilise ce que l\u2019on appelle les Web Fonts qui sont mis \u00e0 disposition par Google pour une pr\u00e9sentation harmonis\u00e9e des polices de caract\u00e8res. 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Nous mentionnons explicitement \u00e0 l\u2019intention des personnes concern\u00e9es cette situation de droit et de fait pour qu\u2019elles soient en mesure de prendre une d\u00e9cision inform\u00e9e relativement \u00e0 leur accord pour l\u2019utilisation de leurs donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Nous attirons l\u2019attention des utilisateurs domicili\u00e9s dans un \u00c9tat membre de l\u2019UE sur le fait que les \u00c9.-U. n\u2019offrent pas un niveau de protection des donn\u00e9es suffisant du point de vue de l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/p>\n<p><strong>Droits d\u2019auteur <\/strong><\/p>\n<p>Les droits d\u2019auteur et tous les autres droits sur les contenus, les images, les photos ou d\u2019autres fichiers se trouvant sur le site internet appartiennent exclusivement \u00e0 l\u2019exploitant du pr\u00e9sent site internet ou aux titulaires de ces droits sp\u00e9cialement d\u00e9sign\u00e9s. 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N\u00e9anmoins, la survenue d\u2019erreurs ne peut pas \u00eatre compl\u00e8tement exclue, c\u2019est la raison pour laquelle nous ne pouvons assumer aucune garantie par rapport au caract\u00e8re exhaustif, \u00e0 la justesse et l\u2019actualit\u00e9 des informations, y compris pour celles ayant un caract\u00e8re r\u00e9dactionnel et journalistique. Les actions en responsabilit\u00e9 pour des dommages mat\u00e9riels ou immat\u00e9riels, survenus du fait de l\u2019utilisation des informations propos\u00e9es sont exclues, sauf en cas de faute intentionnelle prouv\u00e9e ou de n\u00e9gligence grave.<\/p>\n<p>L&rsquo;\u00e9diteur peut \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis modifier ou supprimer des contenus \u00e0 sa seule discr\u00e9tion, sans obligation de mise \u00e0 jour. L&rsquo;utilisateur acc\u00e8de et utilise le site \u00e0 ses propres risques. 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Si la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9 fait partie d\u2019un accord que nous avons pass\u00e9 avec vous, nous vous informerons par e-mail ou par tout autre moyen appropri\u00e9 de son actualisation.<\/p>\n<p><strong>Questions \u00e0 la personne charg\u00e9e de la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Si vous avez des questions sur la protection des donn\u00e9es, veuillez nous envoyer un e-mail ou vous tourner directement vers la personne responsable de la protection des donn\u00e9es au sein de notre organisation, qui est indiqu\u00e9e au d\u00e9but de la d\u00e9claration de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<p>Herbriggen, le 21.02.2024<br \/>\nSource\u00a0: <a href=\"https:\/\/www.swissanwalt.ch\">SwissAnwalt<\/a><\/p>\n<\/div><\/section><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"open","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-706","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"<!-- This site is optimized with the Yoast SEO plugin v27.5 - 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